Marque enregistrée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
SGP PRODUCTIONS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4326150
Date de dépôt :
02/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/01/2027
Marque figurative de SGP PRODUCTIONS

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 2 janvier 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SGP PRODUCTIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-04 du 27 janvier 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SGP PRODUCTIONS domicilié(e) 14 Avenue du Relai - 81220 - SAINT PAUL CAP DE JOUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DELHAYE, M. Guy DELHAYE domicilié(e) 2 RUE GUSTAVE DE CLAUSADE, BP 30 - 81800 - RABASTENS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4326150.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22 25 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 2 janvier 2027.

SGP PRODUCTIONS a également déposé les autres marques suivantes : BEE'S , CRIQUE PRIVEE , (Marque figurative) , HUBLOT GOLD SGP 109/308-6061 , (Marque figurative) , VAGUE A LAME , (Marque figurative) , HUBLOT MODE MARINE , HUBLOT SGP 109/308-6061 , LES P TIT LOULOUS A LA MER


SGP PRODUCTIONS, Société par actions simplifiée - 14 Avenue du Relai - 81220 - SAINT PAUL CAP DE JOUX - France


CABINET DELHAYE, M. Guy DELHAYE - 2 RUE GUSTAVE DE CLAUSADE, BP 30 - 81800 - RABASTENS - France


Publication - Publication le 27 janv. 2017 au BOPI 2017-04

Enregistrement sans modification - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2017-17

Sacs (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ; sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; bottes en caoutchouc ; sous-vêtements ;

Services de vente au détail de vêtements, chaussures, chapellerie.